Déposée par voie électronique le 17 août 2015 par monsieur Sébastien Bellétoile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Pommenade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-37 du 11 septembre 2015.
Le déposant est monsieur Sébastien Bellétoile domicilié(e) 40 Avenue des Matignons - 50400 - Granville - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien Bellétoile domicilié(e) 40 Avenue des Matignons - 50400 - Granville - France.
La marque Pommenade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pommenade arrivera à expiration en date du 17 août 2025.
Sébastien Bellétoile a également déposé les autres marques suivantes : Meuhrveille
M. Sébastien Bellétoile - 40 Avenue des Matignons - 50400 - Granville - France
M. Sébastien Bellétoile - 40 Avenue des Matignons - 50400 - Granville - France
Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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